Importation, certificat de conformité et type de carte grise

Bonjour,

Je viens de faire mes présentations, et je pose déjà ma première question, en espérant que le cas s'est déjà présenté.

Je viens d'acheter une 900 Z1 en Allemagne. Je vais devoir procéder à l'immatriculation en France.

J'aimerais, autant que possible, obtenir une carte grise normale. Mais pour cela, il me faut le certificat de conformité de la moto.

A cet effet, j'ai suivi la seule piste qui me venait à l'esprit: Kawasaki France, servie Import. Une personne, charmante au demeurant, m'a répondu que pour des motos de cet âge, ils ne délivraient pas, ou plus, de certificat, dans la mesure où, de toutes façons, il y avait possibilité d'obtenir une cate grise de collection.

J'aimerais ne pas rentrer dans le débat de l'intérêt ou non de ce type de carte grise. Le sujet a été maintes fois abordé, ici et dans des tonnes d'autres forums.

Ma question est la suivante: un membre a-t-il (elle) déjà été confronté à cette situation, et si oui, a-t-il (elle) réussi à obtenir une carte grise normale, et par quel moyen?

Merci d'avance pour vos conseils.

Daniel

Merci à Eric qui m'a apporté un élément de réponse par message privé. Je n'ai pas encore suffisamment publié pour te réponde en mp.

Bonjour Daniel ,

A toutes fins utiles , il faut savoir qu'un véhicule acheté en Allemagne doit être immatriculé en Kennzeichnummer normal ou en H Zeichnummer pour une collection , si tu veux l'immatriculer en France . En Allemagne ils ont aussi la possibilité d'avoir une plaque rouge permettant de mettre plusieurs véhicules dessus (ils changent la plaque suivant le véhicule utilisé) mais cette immatriculation est très restrictive et ne permettra pas une immatriculation en France lors d'un achat en Allemagne !
Donc véhicule immatriculé en série normal ou H + acte de vente + Fahrzeugbrief abgemeldet (annulé ) si tu veux pas galérer en France !

Kawasaki France ou Europe ne fait plus de certificat depuis plus de 10 ans , ma H2 importée des USA en 2008 a été une dernière franchisée avec certificat de conformité et plaque reçu à mettre sur le cadre !

Mission quasi impossible d'obtenir une CG normale pour ces anciennes importées , nous passons depuis par la FFVE puis ANTS en CGC

Bon courage
Joseph

Merci beaucoup Joseph, j'ai la copie de la carte grise, je vais regarder ça attentivement et vous tiens au jus.

Bonjour a tous
Bienvenue à toi Dans 77 je te souhaite bcp de plaisir avec ton 900 des qu 'il sera opérationnel....
Je confirme pour avoir importé un 900A4 de Belgique qu'il te faut instruire (et verser une contribution au passage d'environ 60 ou 70 euros...) à la FFVE. Je n'ai pas eu de certificat de conformité et avec la CG plus divers éléments (photos, questionnaire, quitus fiscal...) c'est normalement suffisant pour obtenir ton attestation (comptes environ 6 à 8 semaines) .. Ensuite tu pourras avec cette attestation faire une demande de CG à l'ANTS et qui ne sera donc pas nécessairement une demande en CG collection...
DOM 59

Ah bon , le certificat FFVE permettrait aussi une immatriculation normale pour un import ? Cela m'étonne car le rôle de la FFFVE entre autre est bien de délivrer une attestation pour véhicule de plus de 30 ans en collection ?

De mémoire et en l absence de certificat de conformité que je n'avais pas j ai effectivement du monter un dossier FFVE pour remplir la demande de CG auprès de l Ants. Pour ma part j ai fait une demande de Cg collection donc c etait complètement logique maintenant il faudrait tout de même vérifier avec la demande Ants si c est bien lebon process pour une Cg normale....

Bonjour, merci à vous.

Effectivement DOM59, pour avoir parcouru leur site depuis des années dans le cadre de mes voitures anciennes, je n'ai jamais noté cette nuance jusqu'alors. La CGC est leur bébé, et un des coeurs de leur action est justement de la faire évoluer, je doute qu'ils mettent beaucoup d'énergie à nous faire obtenir des documents dans le but d'une CGN.

Un site internet, "euro-conformité.com" pour ne pas le citer, se targue d'être le seul homologué par l'ANTS à pouvoir se procurer "l’attestation d’identification nationale", ancienne version du COC pour les véhicules immatriculés avant 1996. Mais ils ne sont pas magiciens, et omettent sans doute de préciser qu'eux aussi passent par les constructeurs, et que si ces dits-constructeurs les envoient bouler, ils ne peuvent rien de plus, à part encaisser le règlement sans garantie de résultat. Je leur ai laissé un message à ce sujet, sans grande conviction.

Donc.... à suivre. Si j'ai une quelconque avancée, ce dont je doute fortement, je vous en ferai part, je pense ne pas être le seul potentiellement intéressé.

L'idéal serait de trouver un membre qui a réussi, et qu'il nous explique concrètement comme il a procédé. Mais j'ai bien peur que, là encore, ce membre n'existe pas.

J ai fait qques recherches dans le dossier que j avais déposé a l l'epoque et pour être honnête je n ai rien retrouvé qui étaye mes propos...j étais pourtant persuadé que l attestation Ffve pouvait se substituer au certificat de conformité que réclame l Ants...dans l ideal ne serait il pas judicieux que tu te serves du formulaire de contact que propose l ants pour savoir quelle est leur position lors de l absence d un certificat de conformité pour un véhicule importé d Allemagne et quelles sont les solutions de substitution ? De mon vote je vais reprendre contact avec la personne qui m avait tuyauté en son temps...si j ai des infos je diffuse...

Le document qui nous manque pour une immatriculation en série normale est le fameux certificat de conformité barré en rouge où figure le numéro châssis du véhicule !
J'avais essayé une fois en préfecture avec une copie avant l'ANTS , mais j'avais été recalé !

 Tout n'est pas clair , j'ai 3 motos import US qui ont une CG normale , par contre 2 voitures import US CG collect .......Ceci à la même époque entre 10 et 15 ans
!pourquoi ????????
Récemment je sais pas , rien importé !

Bonjour,

je vous fais un retour des réponses apportées ce matin par Euro-Conformité et la FFVE. Les deux me confirment que le seul moyen d'obtenir une CGN est de passer par Kawasaki France, pour l'obtention l'attestation d'identification nationale, qui vaudrait pour certificat de conformité.

La boucle semble bouclée malheureusement.

Bonne journée à vous, et merci pour vos participations à l'échange.

Daniel

Je parle sans réelle expérience sur ce sujet, mais juste pour apporter un chemin de réflexion possible: dans la mesure où on m'a assuré que le passage en CGC était, contre les idées reçues, réversible, en cas de bouclage de la situation CGN, ne serait-il pas possible de tenter un passage en CGC en vue de la repasser en CGN par le suite ?
La CGC étant relativement plus facile à obtenir, au pire, si le passage en CGN bloque, tu auras quand-même une CG, même si j'ai bien compris que la CGC n'est pas ton idée de base.

Gargamel a écrit:

Je parle sans réelle expérience sur ce sujet, mais juste pour apporter un chemin de réflexion possible: dans la mesure où on m'a assuré que le passage en CGC était, contre les idées reçues, réversible, en cas de bouclage de la situation CGN, ne serait-il pas possible de tenter un passage en CGC en vue de la repasser en CGN par le suite ?
La CGC étant relativement plus facile à obtenir, au pire, si le passage en CGN bloque, tu auras quand-même une CG, même si j'ai bien compris que la CGC n'est pas ton idée de base.

Effectivement j’ai lu plusieurs fois cette info. Mais soyons sûr que si cette possibilité existe, les mêmes documents que pour une demande initiale seront demandés.

En tous cas la CGN était une préférence, mais la CGC n’est pas rédhibitoire pour moi, donc c'est la voie que je suivrai, aucun soucis.

Pour la petite anecdote, suite à perte de la CGC de ma mustang, on m'a retourné une  nouvelle CG, normale cette fois-ci, comme quoi on n'est jamais à l'abri d'une coquille!

Bonjour Dann,

Je me permets de rebondir sur ta dernière phrase car perso lorsque j'ai acheté ma MGB en 2014 qui était en CGC, la nouvelle CG m'a été transmise en CGN.

Alors coquilles ou erreurs mais ça, c'était avant ANTS.

La FFVE est en train de se battre pour que le CTRL technique des 2 roues ne concerne pas les véhicules de collection donc à mon humble avis, à moins de vouloir faire de la location, je pense que tu as plus d'avantage à la laisser en CGC qu'en CGN.

Je vais passé pour une personne malhonnête mais si tu tiens absolument à la passer en CGN, essaies lors d'un prochain changement de propriétaire (vente à ta femme, à un enfant ou à une personne de grande confiance) de te tromper volontairement de case à cocher et avec un peu de chance ça peut marcher.

Ce que je suis certain, c'est que lorsque tu vas rouler sur ta 900 qu'elle soit en CGC ou en CGN tu auras une grosse banane sous le casque.