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 Conformité pour assurance

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JMZ1000
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 11:54


Ne te fait quand même pas d'illusion, ça m'étonnerai que l'assureur prenne des risques, il invoquera la légalité fort d'une réglementation dont il n'est pas l'auteur.
Tu gardes cette moto comme elle est, tu roules et tu oublies cette histoire de mécano branleur.
Autre solution, je te la rachète 1000 boules puisqu'elle est pas en règle ... Mauvaise foi
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 11:56

Je vais retenir la 1ère solution :-))
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Coche Fredo
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 11:56

Zalut à vous tous !
Le sujet est un peu ambigu.
perso,je possède un moteur de 900 réalésé en 1015 et le marquage
sur le bloc cylindres est resté à 903cc.
A ta place,je limerai proprement l inscription 1015 et refrapperai 903 avec
des chiffres à frapper.
A+,Fredo.
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JMZ1000
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 12:03


Oui mais dans ce cas il faut aussi regraver le numéro moteur qui lui aussi est en 1000 (KZT00A ....) car c'est tout le moteur d'après ce que j'ai compris.
Ceci dit, c'est faisable, les deux marquages sont très accessibles, certains ne se sont pas gênés et les résultats de ces barbouillages sont parfois comiques ... Very Happy
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gisH2
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 12:23

JMZ1000 a écrit:

Ne te fait quand même pas d'illusion, ça m'étonnerai que l'assureur prenne des risques, il invoquera la légalité fort d'une réglementation dont il n'est pas l'auteur.
Tu gardes cette moto comme elle est, tu roules et tu oublies cette histoire de mécano branleur.
Autre solution, je te la rachète 1000 boules puisqu'elle est pas en règle ... Mauvaise foi

Mauvaise foi bon , 1000 boules Exclamation , t'exagères un peu Mauvaise foi
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AttoM
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Dim 13 Mai 2018 - 22:22

JMZ1000 a écrit:

Cette A4 est simplement magnifique, très rare dans cet état et ce coloris, boudé à l'époque au profit du vert.
:
oui, tiens d'ailleurs c'est quelle couleur ça ???
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JMZ1000
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 5:26


La z900A4 ne sort qu'en 1976 en deux coloris: le vert "diamond dark green" très choisi à l'époque et le "Diamond Brown Metallic" (celle de notre ami) beaucoup plus rare.
C'était une nuance un peu déroutante qui pouvait avoir des reflets brun-orangés ou kaki suivant la lumière, on aime ou on aime pas, les seconds furent plus nombreux ...  Smile



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sidecar73
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 10:20

salut,

renseignements pris aupres de la drire il y a qq annees suite a un montage side, on a discute avec le tech qui roulait lui aussi en side.....
pour le changement de moteur sur un vh terrestre quelqu il soit, ce qui fait foi c est la puissance fiscale et le type carburant
je voulais monter un 10R dans mon cadre ST, meme le type de trans finale ne pose pas de pb

maintenant a verifier, j ai range ce dans mes cartons, prefere rouler que ferrailler...

bonne route a tt le monde
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Gargamel
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 10:54

On n'est malheureusement pas dans un monde de bisounours. Pas plus que les assureurs ne sont des gens compréhensifs. Le contrat d'assurance est pour un véhicule donné, pour une cylindrée donnée, surtout pour les motos. On est en France, pas aux states.
Et que je sache, quand on prend le guidon, c'est dans l'espoir de revenir en un seul morceau, sans vouloir d'accident, grave ou pas.
Bien entendu, tant qu'il n'y a pas de problème, tout roule. Mais dans le cas contraire, et surtout en cas de blessures corporelles, l'assurance va dépêcher un expert pour passer les véhicules aux cribles, responsables ou pas du sinistre.
Pensez-vous vraiment que l'assurance va fonctionner si le véhicule ne correspond pas à la déclaration du contrat ? Non seulement elle ne le fera pas, mais en fonction des dégâts, elle pourra même se retourner contre vous pour fausse déclaration volontaire (prouvez le contraire !). Après, chacun fait selon ses principes.
Il ne faut surtout pas prendre les experts pour des imbéciles. Ils ne le sont généralement pas. Voir un endroit meulé là où il devait y avoir la cylindrée exacte du cylindre, va certainement aiguiser sa curiosité. Voir même là une tentative de le prendre pour un con. Et refrapper un autre chiffre qui devrait être de fonderie n'arrangerait rien.
Quant à la suffisance de la nature du carburant et de la puissance fiscale pour se persuader d'être en règle, c'est probablement vrai. Comment contrôler autre chose pour une voiture. Une moto, j'ai un furieux doute. Mais que je sache, entre 900 et 1015 cm3, on ne passe pas à une puissance fiscale supérieure ?
Une 1000 habillée en 900, aucun problème, c'est du "cosmétique". Mais un 900 avec un moteur de 1000 (complet ou réalésé), pour moi, je ne jouerai pas avec ça. Les emmerdes arrivent assez comme ça pour les rechercher volontairement. Perso, je suis d'accord avec vous, mais les assureurs le sont certainement beaucoup moins.

Concernant le mécano, j'ai le regret de vous dire qu'il a raison. En qualité de professionnel, si il voit que le véhicule n'est pas conforme (quelle qu'en soit la raison), et qu'il a accepté de travailler dessus (et surtout si il y a une facture), il endosse la responsabilité de ce qui va pouvoir suivre à la sortie de son garage concernant l'état et surtout la conformité du véhicule, en connaissance de cause ou pas (en qualité de professionnel, il est réputé ne pas pouvoir ne pas le voir) . Il NE PEUT PAS laisser sortir de chez lui un véhicule non conforme. Il doit refuser le véhicule, ou si il voit la non conformité après coup, il n'a pas pouvoir de retenir le véhicule (si facture payée) mais il doit avertir la police ou la gendarmerie qui doit alors intercepter le véhicule dès qu'il met une roue sur la voie publique. C'est la loi.
Sans quoi, en cas de problème, le proprio de la moto peu faire valoir sa totale ignorance en mécanique (impossible de prouver le contraire) et qu'il a confié sa moto à un professionnel qui ne lui a rien signalé d'anormale. Et par défaut, ce sera toujours le professionnel qui sera déclaré en tors. Même si il est venu faire régler le phare et qu'il se pête la gueule au carrefour d'après parce que plus de frein, le réparateur aura beaucoup beaucoup de mal à prouver sa bonne foi. C'est con, débile, tout ce que vous voulez, mais c'est, à la lettre, la loi. Et comme toute loi, on l'applique ou pas, mais nul n'est censé l'ignorer ....


Dernière édition par Gargamel le Lun 14 Mai 2018 - 11:16, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 10:59

Gargamel a écrit:
On n'est malheureusement pas dans un monde de bisounours. Pas plus que les assureurs ne sont des gens compréhensifs. Le contrat d'assurance est pour un véhicule donné, pour une cylindrée donnée, surtout pour les motos. On est en France, pas aux states.
Et que je sache, quand on prend le guidon, c'est dans l'espoir de revenir en un seul morceau, sans vouloir d'accident, grave ou pas.
Bien entendu, tant qu'il n'y a pas de problème, tout roule. Mais dans le cas contraire, et surtout en cas de blessures corporelles, l'assurance va dépêcher un expert pour passer les véhicules aux cribles, responsables ou pas du sinistre.
Pensez-vous vraiment que l'assurance va fonctionner si le véhicule ne correspond pas à la déclaration du contrat ? Non seulement elle ne le fera pas, mais en fonction des dégâts, elle pourra même se retourner contre vous pour fausse déclaration volontaire (prouvez le contraire !). Après, chacun fait selon ses principes.
Il ne faut surtout pas prendre les experts pour des imbéciles. Ils ne le sont généralement pas. Voir un endroit meulé là où il devait y avoir la cylindrée exacte du cylindre, va certainement aiguiser sa curiosité. Voir même là une tentative de le prendre pour un con. Et refrapper un autre chiffre qui devrait être de fonderie n'arrangerait rien.
Quant à la suffisance de la nature du carburant et de la puissance fiscale pour se persuader d'être en règle, c'est probablement vrai. Comment contrôler autre chose pour une voiture. Une moto, j'ai un furieux doute. Mais que je sache, entre 900 et 1015 cm3, on ne passe pas à une puissance fiscale supérieure ?
Une 1000 habillée en 900, aucun problème, c'est du "cosmétique". Mais un 900 avec un moteur de 1000 (complet ou réalésé), pour moi, je ne jouerai pas avec ça. Les emmerdes arrivent assez comme ça pour les rechercher volontairement. Perso, je suis d'accord avec vous, mais les assureurs le sont certainement beaucoup moins.

Complètement d'accord avec GARGAMEL.
Ne pas jouer à cela avec les assureurs, c'est un jeu perdu d'avance...
Mieux vaut jouer la confiance et dire avant que le moteur a été changé en 1000.
Attendre la réponse et le tour est joué dans le bon sens...
Car après, emmerdes garanties et assurées !!!...
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 11:27

Je repose donc ma question, comment homologuer cette modification ? Existe t-il un organisme dédié ? Tout simplement est-ce faisable ? Ce qui ne m'empêchera pas d'en parler à mon assureur, la macif pour ne pas la nommer.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 11:36

Pas facile de te répondre, les conseilleurs n'étant pas les payeurs.
- En 1, c'est acquis, en parler à ton assureur. Il aura forcément une vue plus légale du sujet.
- en 2, tu as la possibilité, si pas déjà fait, de passer en collection. Là, tu auras la possibilité de réviser ta cylindrée. Si déjà fait, c'est mort. En CG collection, les inconvénients ont disparus, sauf de ne pas pouvoir aller bosser avec.
- En 3, passer par la DRIRE, en équivalent de passer une homologation à titre isolé. Mais là aussi, leur poser la question, ouvertement, apportera aussi, surement, une ou des solutions officielles.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 11:57

Bonjour gargamel, rien ne précise qu'elle est collection sur la CG, pas plus que la cylindrée du reste, 1ère immatriculation 27-10-76. Comment la faire passer en collection ? Scan de ma cg joint.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 12:58

j'oubliais, techniquement et en réponse à ceux qui envisagent de refrapper le numéro moteur d'un 1000, aucun intérêt car dans ce sujet, c'est la cylindrée qui importe, d'autant que chez KAWA il n'existe aucune base de données constructeur des numéros moteurs attribués aux cadres.
ici, ce qui importe, c'est la cylindrée et non les chevaux fiscaux, fantaisistes au demeurant par l'administration fiscale, d'ailleurs, quand vous assurez votre moto, on vous demande quoi ? sa cylindrée ! contrairement aux autres véhicules où l'on vous demande la puissance fiscale, allez savoir pourquoi !!!
Donc, moteur de Z900 avec cylindrée 1000= 1000 cc donc pb avec l'assureur !( risque ++++++++)
moteur de 1000 avec cylindrée 900 = 900 cc mais pour l'assureur, dans ce cas, vous assurez un 1000, ce qui ne pose pas de pb, car la cylindrée effective est inférieure (risque -----), même si non conforme, c'est débile, mais c'est l'assurance en FRANCE !! car en cas de carton on ne pourra pas vous opposer le risque dû à une minoration de cylindrée.
vous pouvez même installer un moteur de solex si le coeur vous en dit ou pédaler, on vous assure selon la CG !
celà dit, si vous annoncez à votre assureur CG Z 1000 et moteur de solex, il risque de vous faire ch... tout autant car là, il pourra vous opposer la non conformité au titre de circulation, il faut rester dans le raisonnable, diantre !
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CARAOK
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MessageSujet: REPONSE JURIDIQUE   Lun 14 Mai 2018 - 13:01

Le fait de modifier les caractéristiques notables d'un véhicule, comme la cylindrée, oblige à une modification réglementaire en passant au service des mines pour homologation ( long, paperasse administrative,obligation d'obtenir l'accord de l'importateur, frais...), donc bcp de taf pour une broutille! mais c'est la LOI !
Sinon, rouler avec un moteur non conforme à la CG originale peut entraîner : amende en cas de contrôle par les forces publiques ( ultra rare pour ce cas de figure !!), non prise en charge d'un sinistre grave ( invalidité totale ou décès) si l'expert met en avant cette modification qui relève d'un passage au mines obligatoire ( là encore, probabilité faible, mais existante), l'assureur, surtout la MACIF, pouvant se servir de cet état de fait pour ne pas indemniser quand bien même la cylindrée augmentée ne serait pas à l'origine du sinistre ! ( tous les prétextes étant utiles à l'assureur pour s'exonérer), partant du simple constat que l'assureur assure en fonction des caractéristiques portées sur la carte grise et relatives à celle-ci ( exemple classique des véhicules à 2 places modifiés en 4 places comme les méhari où ce même risque existe même si en cas de carton grave seul une personne était à bord du véhicule), des caractéristiques du conducteur assuré, de l'usage, du lieu de garage, etc...la débilité en ce sens n'arrête aucun assureur, mais les déclarations initiales font foi jusqu'à preuve du contraire ( méconnaissance non intentionnelle d'une modification et partant, bonne foi du souscripteur et dans ce cas, l'assureur peur réduire son indemnisation , si mauvaise foi avérée, donc connaissance du risque non déclaré, déchéance de garantie, relisez vos conditions générales des contrats automobile).

En résumé:
-tu as acheté une machine avec bloc moteur modifié, le vendeur, tant particulier qu'à fortiori professionnel est responsable des suites et conséquences de cette vente en cas de vice caché, mais dès lors que tu en as été informé effectivement,( le simple fait que la mention "1015cc" soit indiquée visiblement sur le bloc cylindres démontrant de facto qu'il n'y a pas de vice caché, et que par conséquent tu ES informé), interdit toute action judiciaire efficace à l'encontre du vendeur.
-tu roules avec une machine dont les caractéristiques techniques modifiées t'exposent au risque assurantiel ( et verbalisation, voire immobilisation policière) énoncé plus haut.
-normalement, aucune compagnie d'assurance ne couvre un véhicule modifié qui n'a pas été "régularisé" administrativement.

En pratique:
- tu peux "faire le canard" auprès des autorités ( personne ne viendra vraiment te chercher des poux pour ton cas de figure)
- tu peux continuer à rouler comme ça pour ton assureur en espérant que rien de GRAVISSIME ne se passe et dès lors qu'il l'ignore

Pour être tranquille:
- tu changes ton bloc cylindres seul ( tu gardes chemises et pistons actuels) que tu fais réaléser aux côtes de tes pistons, et alors là, même le plus feru des experts, le plus tordu des assureurs ou des flics de France ou de Navarre ne pourra quoi que ce soit, (coût de l'opération : démontage/remontage (hélas), achat du bloc, réalésage et rectif, joints)

Enfin, ton garagiste a une OBLIGATION DE RESULTAT et son objection à intervenir sur un bloc non conforme n'est pas contradictoire, sa responsabilité étant engagée DE FACTO !! Il ne l'a certainement pas fait pour t'emmerder mais pour préserver sa tranquillité future.
Si tous les garages avaient le même comportement responsable, certain que nombre de procédures seraient évitées!

Espérant avoir été le plus clair possible pour tous, appel de phare de mes petites .....
Si tu as d'autres questions ou si mes réponses te semblent floues, n'hésites pas à m'appeler, mes consults sont gratuites (LOL)

MARC ( 07 82 11 48 86 )

PS : au cas où tu voudrais changer ton bloc, j'en ai un NEUF commandé en Allemagne l'année dernière et dont je ne me servirai pas car non conforme à mon Z 73 ( j'avais oublié que les caractères étaient différents selon l'année modèle) mais OK pour tout modèle après, vendu au prix que je l'ai acheté (150 € de mémoire).




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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 13:53

.
Intervention très pertinente de ta part, CARAOK, et on ne peut que t'en remercier mais tu sembles oublier que le premier message demandé sur ce forum comme sur tous les autres, c'est une présentation en bonne et due forme.
Le fait de commencer par "j'oubliais" ne trompe personne...

Alors, merci d'avance de passer par la case "Presentations", ce qui aurait pu être fait depuis longtemps au vu de ta date d'inscription sur ce fofo... Diabolo

_________________
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De toutes les manières, c'est les watts qu'on préfère...!!
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 17:05


Et bien en voila des mises au point qu'elle sont bonnes à prendre !
Sauf une petite précision, pardon si je suis chiant mais c'est une seconde nature et j'me soigne pas. Smile

D'accord les numéros cadres et moteurs de ces années là ne sont pas en adéquation chez Kawa mais ils sont quand même différents.
Les moteur 900 de 72 à 76 sont gravés: Z1E..... alors que les 1000 à partir de 77 sont gravés KZT00..... je parle du numéro qui figure sur le carter d'embrayage donc sur le bas moteur.

Ok cela n'informe pas de la cylindrée réelle du bloc cylindres mais cette inscription en cc ou en litre non plus .  Evil or Very Mad
On peut bien avoir n'importe quel alésage derrière, tu le conseilles toi même  Laughing  si gros pépin il y a, irait-on jusqu'à ouvrir pour vérifier la cylindrée réelle sur une enquête poussée ?

Dernière question, cette inscription est moulée en bas du bloc et non gravée ce qui la rend encore plus difficile à falsifier mais est-elle contractuelle et obligatoire  Question
Pardon d'abuser de tes compétences mais tout ça fait quand même un gros cumul de sacs de nœuds Z'avez de quoi vous Z'amuser les juristes avec tout ça Zut!


Dernière édition par JMZ1000 le Lun 14 Mai 2018 - 17:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 17:12

Je confirme que 1015 est bien moulé (
Bloc Z1000 de 78) et non gravé.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 18:11

bien sûr que la cylindrée est moulée et que le numéro moteur est gravé, comme celui du chassis.
ceci dit et pour répondre à la question de ce qui doit être obligatoirement gravé réglementairement:
- numéro de chassis impérativement en accord avec le titre de circulation, la plaque des mines devient de fait quasi inutile en France ( sauf pour le service des mines!),
toujours en France, seul le numéro de chassis importe, le numéro de moteur devient là encore accessoire, surtout pour les vieux modèles japs comme KAWA, mais pas pour YAMAHA par exemple pour lequel numéro de chassis et de moteur sont identiques à l'origine ( plus facile pour s'y retrouver)
les experts se tapent du n°moteur, seuls les services de gendarmerie (moins chez les policiers, encore que....) iront chercher chez l'importateur la validité du n°moteur dans le cas d'enquêtes poussées car liées à des actes délictueux graves ou supposés comme tels.

en résumé:

n°chassis gravé ( et pas bidouillé !!!) impératif et en concordance CG
plaque des mines perdue = moins grave mais chi... quand même, c'est mieux avec! du reste , certains en vendent sur LBC avec des côtes fantaisites d'ailleurs !!
et la plaque peut être regravée sans soucis, même refrappée à froid .
Regardez chez BMW par exemple, la plaque des mines est en fait un ...autocollant qui se barre dès qu'on le "karchérise" super !!!! reste seul le gravage !

En Angleterre en revanche le "V5" équivalent CG mentionne le numéro moteur,( il sont pas si cons ces rostbeef! ça évite les discussions sur le sujet, on sait ou pas si le bloc est d'origine!)

Aucune obligation ni légale ni contractuelle pour ce qui est des cylindrées, "DOHC" et autres fioritures moulées sur les carters ou sur vos fesses

ai-je répondu à vos interrogations du moment?

a prestu
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 20:05


CARAOK a écrit:
ai-je répondu à vos interrogations du moment?

Presque ... silent

Si j'ai bien compris, n° de frappe chassis on est d'accord, la plaque qu'on peut faire regraver si elle correspond, aussi mais la présence de ce moulage indiquant la cylindrée qui semble provoquer des fibrillations à mes copains et à leurs garagistes respectueux des règles n'est donc pas requise (tu l'as pas précisé clairement) ?

Le sujet est donc clos, on le meule, on est pas au courant et on assure une 900, suis-je trop simple dans mon raisonnement ?
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Lun 14 Mai 2018 - 20:23

Le meuler n'est pas la solution, 903 ou 1015 ne sont pas placés au même endroit... donc à proscrire.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Mar 15 Mai 2018 - 9:38

tu as tout compris, meuler n'est pas jouer mais te mets à l'abri des interrogations suspectes éventuelles, et puis comment te reprocher d'avoir acquis un objet dont tu ignores tout des détails ??
après, pour la revente à un connaisseur, tu pourra te manger les doigts pour expliquer...

que le moulage ai lieu où vous voulez, même sur vos fesses , ai-je écrit, qu'importe le lieu du délire puisqu'il n'existe alors plus

ceci étant dit, c'est dommage de sacrifier un bloc cylindres d'origine, snif !! sauf si.....

mais c'est plus vicieux et plus minutieux et n'ayant jamais réalisé ce genre de "bidouille": moulage "900" sur bloc puis coulage alu et fixation sur bloc"1000" après avoir délicatement préparé le support,

j'ai dit ça, j'ai rien dit, évidemment, je suis juriste et amateur depuis 1989 de restauration.....à l'origine, alors, les bidouilles!!!

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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Mar 15 Mai 2018 - 9:43


Là nous sommes parfaitement d'accord ! Twisted Evil
Qui ne risque rien ne vit rien ... Rolling Eyes
Merci pour les explications lucides. Wink

CARAOK a écrit:
après, pour la revente à un connaisseur, tu pourra te manger les doigts pour expliquer...

Pour revendre c'est autre chose, la majeure partie des membres du fofo garde et n'achète pas pour spéculer ...
Ceci dit il y a des pros qui ont toujours pignons sur rue, qui sont auteurs d'outrages beaucoup plus horribles et qui ont encore tous leurs doigts ... Rolling Eyes Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Mar 15 Mai 2018 - 17:39

Bonjour a tous,
je n'interviens que rarement, mais je lis quotidiennement.
Je me permet de vous faire part d'une possibilité pour assurer une moto modifiée.
Je n'ai pas d'action chez eux, mais je pense que ça peut répondre à la question posée.

https://www.mutuelledesmotards.fr/assurances/ma-perso

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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Mar 15 Mai 2018 - 17:43

Intéressant en effet pour certaines bécanes
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   Mar 15 Mai 2018 - 18:33

Merci pour cette info, ils vont me recontacter demain, je vous tiens informés.
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MessageSujet: Re: Conformité pour assurance   

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Conformité pour assurance
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